Propriété du site
Le présent site est un site de la SAS Majestic-Immobilier France (ci après dénommée Majestic Immobilier France) au capital de 14 000€, enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Thonon sous le code 524 414 778.
Siège social : 10 rue des granges 74200 Thonon.
Code APE : 6430Z
Il est édité et exploité par la société Majestic Immobilier France.
Droits d’auteur
La conception, la forme et le contenu du site « … » ainsi que chacun des éléments qui le compose, tels que textes, graphismes, photographies, sons, vidéos, animations, bases de données, logiciels et éléments de navigation sont protégés par les législations françaises, communautaires et internationales relatives aux droits d’auteur, et en particulier par les dispositions des Article L 122-4. et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle français.
Les droits d’auteur afférents aux éléments mentionnés ci-dessus sont la propriété exclusive de Majestic Immobilier France.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, extraction ou diffusion totale ou partielle de ces éléments à des fins autres qu’un usage personnel, privé et non commercial, par quelque procédé que ce soit, réalisée sans l'autorisation de Majestic Immobilier France est formellement interdite.
Liens Hypertextes
Toute mise en place d'un lien hypertexte permettant l'accès au site « … » doit faire l’objet d’une autorisation préalable de Majestic Immobilier France., qui se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.
Dès lors qu'elle n'en n'est pas l'éditrice, la société Majestic Immobilier France ne contrôle pas l’exactitude des informations publiées sur des sites ou ressources externes reliés au site « … » par le biais de liens hypertextes ou qui sont accédés via ce site et décline toute responsabilité quant à l'accès, au contenu ou à l'utilisation de ces sites, ainsi qu'aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites. Les données, informations et reproductions qui sont communiquées via ces liens hypertextes relèvent de la seule responsabilité de leurs auteurs.
Protection des données personnelles
Les données personnelles recueillies sur ce site résultent de la communication volontaire d'informations via les formulaires présents dans la section « Vendre » de ce site. Elles sont collectées dans le seul but de répondre aux besoins de notre clientèle et ne seront pas traitées à d’autres finalités que celles pour lesquelles elles ont été collectées.
Conformément à l'article 27 de la loi n 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier électronique auprès de l'éditeur du Site.









